Mentions légales Vous êtes ici : Accueil > Mentions légales Site Internet Officiel de la ville d’Aulnay-sous-Bois Mairie d’Aulnay-sous-Bois16 boulevard Félix Faure93600 AULNAY SOUS BOISTél : 01 48 79 63 63Contact Directeur de la publication :Monsieur le Maire de la Ville d’Aulnay-Sous-Bois Conception et édition : Ville d’Aulnay-Sous-Bois Service des communicationsResponsable du site internet Réalisation Technique du site, charte graphique :NET CONCEPT9 rue James Watt, 49070 BeaucouzéTél. 02 41 22 38 05www.net-concept.fr Plan interactif :ARTIFICA2 rue du repos 75020 ParisTél. 01 40 09 77 12www.plan-interactif.com Gestion de contenus Le site internet de la ville d’Aulnay-sous-Bois a été développé avec WordPress, logiciel de gestion de contenus open-source. Droit d’auteur Le site internet de la ville d’Aulnay-sous-Bois constitue une oeuvre dont la société Net Concept est l’auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).Les textes, photographies, mise en page, structure, charte graphique… insérés sur le site sont la propriété de la ville d’Aulnay-sous-Bois ou de tiers ayant autorisé la ville d’Aulnay-sous-Bois à les utiliser.Toute reproduction intégrale ou partielle du site est interdite sauf accord préalable exprès du directeur de la publication.La ville d’Aulnay-sous-Bois se réserve le droit de refuser l’utilisation de son logo par un tiers, sans son accord exprès.Toute reproduction autorisée (dans un but personnel, associatif ou professionnel) implique l’indication de la source, site internet de la ville d’Aulnay-sous-Bois, accompagnée de l’adresse du site internet. Responsabilité La ville d’Aulnay-sous-Bois décline toute responsabilité quant à l’usage qui peut être fait des informations diffusées sur son site.Le contenu du site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions. La ville d’Aulnay-sous-Bois ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans le site.De manière générale, la ville d’Aulnay-sous-Bois décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu, notamment pendant la consultation du présent site. Protection des données personnelles En tant que responsable du traitement, la Ville d’Aulnay-sous-Bois est susceptible de mettre en œuvre un traitement de données personnelles vous concernant. Pour en savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits par la Ville d’Aulnay-sous-Bois, vous êtes invité à consulter notre politique de protection des données, en cliquant ici Les demandes relatives à l’exercice de vos droits s’effectuent Pour faire usage de ce droit, contactez le délégué à la protection des données en complétant le formulaire, en cliquant ici , par mail à dpo@aulnay-sous-bois.com ou par courrier postal à l’adresse suivante:Délégué à la protection des données – DPOPlace de l’Hôtel de Ville – BP56 – 93602 AULNAY-SOUS-BOIS CEDEX Les liens vers d’autres sites internet ne sont proposés qu’à titre informatif. Leur contenu et leur accessibilité ne sont pas garantis par la ville d’Aulnay-sous-Bois.La ville d’Aulnay-sous-Bois dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites internet vers son propre site. Cela n’implique en aucune façon qu’elle cautionne ces sites ou qu’elle approuve leur contenu.La ville d’Aulnay-sous-Bois se réserve, toutefois, le droit de demander la suppression d’un lien sur des sites diffusant notamment des informations à caractère raciste ou pornographique ou qui pourraient porter atteinte à l’image de notre ville.La création d’un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l’intérieur d’une autre page (Frame). Question – Remarque Pour toute suggestion, réaction ou anomalie technique constatée sur le site, utilisez le formulaire de contact sur ce site. Partager Partager sur FacebookPartager sur TwitterPartager sur Google+ImprimerEnvoyer à un ami